Mentions légales

1. Identification de l’éditeur

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi
pour la confiance dans l’économie numérique,
nous vous informons que le présent site est la propriété de OZYX,
éditeur du site 
www.dulcie.fr

Société par actions simplifiée
Siège social : 11 allée des Pépinières, 14 000 CAEN
Téléphone : +33 (0) 6 79 33 61 02

Directeurs de publication :
Benoît Van den Driessche
Email : 
contact@ozyx.fr

Prestataire d’hébergement :
Site conçu et hébergé par la société OZYX
Siège social : 11 allée des Pépinières, 14 000 CAEN
Téléphone : +33 (0) 6 79 33 61 02

2. Propriété Intellectuelle

Le site, propriété de la société OZYX, relève de la législation française.
Le site 
www.dulcie.fr et les éléments qui le composent
(tels que, notamment, marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, vidéos…)
sont la propriété exclusive de la société OZYX, ou de ses partenaires.
Toute reproduction et/ou représentation et/ou diffusion, intégrale ou partielle,
du site 
www.dulcie.fr, ou de l’un des quelconques éléments qui le composent,
sur quelque support que ce soit, à des fins autres que privées (commerciales notamment)
est expressément interdite. Toute reproduction et/ou représentation du site 
www.dulcie.fr
devra faire l’objet d’une autorisation écrite et préalable de la société OZYX.

Marques
Les marques et/ou logos présents sur le site 
www.dulcie.fr peuvent être protégées
par le droit des marques. Toute reproduction sans le consentement préalable,
exprès et écrit des titulaires et/ou de la société OZYX,
constitue une contrefaçon pénalement répréhensible.

Bases de données
Les bases de données sont protégées. Toute extraction ou tentative d’extraction,
totale ou partielle, est susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de tout contrevenant.

Liens hypertexte
Le présent site donne accès à d’autres sites et plate-formes internet de OZYX
ou de ses partenaires, soumis à leurs propre mentions légales et conditions d’utilisation
et de protection des données personnelles, qu’il convient de consulter et de respecter.
L’utilisateur du site 
www.dulcie.fr n’est pas autorisé à créer sur son propre site Internet
un lien hypertexte pointant vers le site 
www.dulcie.fr et/ou vers les pages qu’il contient sans autorisation
écrite et préalable de la société OZYX. Toute demande d’autorisation doit être adressée
à l’adresse e-mail suivante 
contact@ozyx.fr.
Par ailleurs, les liens mis en place depuis le site 
www.dulcie.fr vers des sites tiers extérieurs
ne sauraient engager la responsabilité de la société OZYX concernant le contenu, la publicité,
les produits ou les services disponibles sur ou à partir des sites liés au site 
www.dulcie.fr.

3. Connexion et accessibilité au site

La société OZYX s’efforce de maintenir accessible le site www.dulcie.fr.
Toutefois, la responsabilité de la société OZYX ne saurait être engagée en cas de force majeure
ou de fait indépendant de sa volonté, notamment en cas d’interruption de service résultant
d’une défaillance du réseau téléphonique ou du fournisseur d’accès à l’internet de l’utilisateur.
Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour,
et pour tout autre raison notamment d’ordre technique, l’accès au site 
www.dulcie.fr
pourra être interrompu. La société OZYX n’est en aucun cas responsable de ces interruptions
et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur.

4. Limitation de responsabilité et exclusion de garantie

OZYX se réserve le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment et sans préavis.
Néanmoins, OZYX ne saurait garantir que ces informations sont complètes,
ni qu’elles ne seront pas modifiées par un tiers (piratage, virus).
OZYX décline toute responsabilité (directe ou indirecte) en cas d’interruption
ou d’indisponibilité du service.
Date de la dernière mise à jour : janvier 2018.